Mentions légales

Éditeur du site

Concepteur du site

La conception graphique et le site internet ont été réalisés par :

Hébergeur

Ce site est hébergé par :

Le domaine ree-elbeuf.com est hébergé par :

Conditions de service

Ce site est proposé en HTML5, CSS3, Bootstrap, JQuery et Javascript pour un meilleur confort d’utilisation et une navigation plus agréable.

Nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs modernes comme Edge, Chrome, Firefox ou Safari.

Conditions générales

• Le site Internet et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par le droit français.
• L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
• La conception des illustrations et la réalisation des photographies sont la propriété de l’éditeur du site.
• Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• Les marques de l’exploitant et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

• Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, omissions ou lacunes.
• Si vous constatez un problème, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant la difficulté de la manière la plus précise possible (page concernée, action déclenchante, type de navigateur/ordinateur utilisé, etc.).
• Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur. La Régie d'Électricité d'Elbeuf ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou d’une perte de données consécutifs au téléchargement.
• Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.
• Les liens hypertextes menant vers d’autres ressources ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

Données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, conformément à la réglementation applicable, notamment la loi Informatique et Libertés et le RGPD.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse du directeur de publication.

Les données personnelles sont confidentielles et ne seront jamais communiquées à des tiers, sauf pour l’exécution correcte de la prestation.

Utilisation des cookies

Un cookie est un fichier texte stocké par votre navigateur lors de votre visite sur le site. Il permet de mémoriser certaines informations relatives à votre navigation.

Les données collectées sont utilisées exclusivement par la Régie d’Électricité d'Elbeuf à des fins statistiques, marketing et commerciales, ainsi que pour améliorer l’expérience utilisateur.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. En cas de refus, certaines fonctionnalités du site pourraient être dégradées.